L'agriculture et l'environnement en bonne intelligence : actualités, initiatives et analyses
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La charte des bonnes pratiques d'élevage, par B.Malabirade
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Analyse
12/01/2012
Nitrates : la France durcit sa réglementation - Explication
Depuis plusieurs mois, la France a engagé une vaste réforme de l'application de la directive « Nitrates » qui constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l'azote d'origine agricole. Explications.
J. P.
30/06/2011
Les cultures végétales et la conditionnalité
Les aides de la Pac sont soumises à la conditionnalité, une série d'exigences réglementaires sur plusieurs points. La santé des culture végétales est l'un des volets de cette conditionnalité. Quelles sont les obligations réglementaires liées à la « santé des productions végétales » ? Domaine «...
A. G.
23/06/2011
Bonnes conditions agricoles et environnementales
Pour bénéficier des aides de la Pac, les agriculteurs doivent respecter certains critères, c'est ce qu'on appelle la conditionnalité, déjà abordée dans nos Fiches réglementation. Parmi ces critères, un volet baptisé BCAE : bonnes conditions agricoles et environnementales. Il est composé de sept fiches....
A. G.
14/06/2011
La conditionnalité des aides, volet environnement
La conditionnalité des aides pèse lourd dans le paysage réglementaire agricole (voir notre fiche précédente). Dans ce volet, intéressons-nous spécifiquement à l'un des quatre domaines qui la composent...
A. G.
19/05/2011
La conditionnalité des aides, par le menu
Nouvel arrêt, et pas des moindres, dans le monde réglementaire agricole. La conditionnalité des aides orchestre en effet bon nombre de pratiques agricoles : qu'il s'agisse de la conduite des cultures ou de l'élevage des animaux. Ce dossier étant complexe, nous y consacrerons plusieurs volets. Cette semaine, présentation générale.
A.G.
04/05/2011
Zoom réglementaire : les bandes enherbées
Nouvel arrêt dans le monde de la réglementation agricole, avec un zoom sur les bandes enherbées. Ces espaces non cultivés, implantés en bordure de cours d'eau, apparaissent dans plusieurs textes réglementaires. L'occasion de rendre cet aménagement dynamique, d'autant que ses intérêts sont multiples, à commencer par la préservation de la...
A. G.
28/04/2011
La couverture des sols en hiver : une obligation en zone vulnérable
Deuxième volet de notre tour d'horizon du monde réglementaire agricole. Aujourd'hui, zoom sur la couverture des sols en hiver : une obligation dans toutes les parcelles implantées dans les zones vulnérables à compter de 2012. Ce que dit la réglementation Le quatrième plan de la...
A. G.
21/04/2011
Le point sur la directive nitrates
Trop souvent encore, l'image de l'agriculture reste liée à celle de pollution, par les nitrates notamment : nitrates présents dans les déjections animales (engrais d'origine organique) ou nitrates épandus sur les terres agricoles au travers d'engrais qui peuvent dès lors se retrouver dans les eaux, par ruissellement. Pourtant les pratiques sont...
A. G.
23/11/2010
Plan d'adaptation au climat - FNE s'interroge
Au terme d'une année de participation aux concertations autour du Plan National d'Adaptation au Changement Climatique (PNACC), France Nature Environnement s'interroge sur la capacité des politiques publiques locales à lui faire la place qu'il mérite : "Ce rapport a fait l'objet d'une concertation à cinq collèges, de type Grenelle, de janvier à juin 2010, et à laquelle FNE (France...
C. D.
05/11/2010
Grenelle : un bilan intermédiaire en demi-teinte
Les 258 objectifs du Grenelle de l'environnement ont été évalués en fonction de leur degré d'avancement : 10 sont à redéfinir totalement, 52 méritent d'être réorientés, 157 sont en bonne voie et 48 sont déjà mis en œuvre. Le rapport d'évaluation du Grenelle, présenté le 2 novembre par le cabinet Ernst and...
Catherine Deger
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