• les insectes pollinisateurs qui participent à la pollinisation des cultures, dont les abeilles,

• les insectes auxiliaires qui parasitent des insectes ravageurs par exemple, et qui contribuent ainsi à les éliminer,

• les insectes utiles du sol comme les carabes, qui participent à la dégradation de la matière organique du sol.

Les animaux d’élevage (vaches, porcs…) ne font pas partie de la faune non cible. L’effet des produits sur ces animaux est évalué dans le cadre des études de toxicologie générale.

La faune non cible est protégée par les exigences réglementaires

L’ensemble de la faune non cible est protégée par les exigences réglementaires au moment de l’homologation des produits. Lors de la demande d’homologation, des tests spécifiques doivent être réalisés pour chaque substance active et pour chaque produit formulé dans les conditions normales d’utilisation, sur les différents organismes susceptibles d’être exposés lors du traitement.
Ces études, dites d’écotoxicologie, permettent d’évaluer les risques liés à l’utilisation des produits pour les poissons et autres organismes aquatiques (daphnies,algues…), les oiseaux, les petits mammifères, les abeilles et autres pollinisateurs, les autres arthropodes (carabes, insectes ravageurs d’insectes, acariens prédateurs…), les vers de terre et les micro-organismes du sol.

Tests d’homologation, trois cas de figure

A l’issue de ce processus d’évaluation des risques, plusieurs cas de figure peuvent se présenter.

Si, dans les conditions normales d’utilisation, le produit ne présente pas de risque pour les organismes étudiés, il peut être autorisé sans restriction (à condition bien sûr de satisfaire à l’ensemble des autres critères d’homologation).

Si un risque est identifié pour un ou plusieurs groupes d’organismes, des mesures de gestion de risques sont appliquées pour éviter ou limiter l’exposition de ces organismes au moment de l’utilisation du produit.

• Dans le cas d’un produit dangereux pour la faune aquatique par exemple, la gestion du risque peut amener à la mise en place d’une zone tampon à proximité d’un cours d’eau ou d’une étendue d’eau, sur laquelle le produit ne peut pas être appliqué.

• Dans le cas d’un produit toxique pour les abeilles et les autres pollinisateurs par exemple, il pourra s’agir d’une interdiction de traitement pendant les périodes de floraison des cultures.

Si un risque est identifié comme inacceptable pour un organisme donné, et qu’aucune mesure de gestion des risques ne peut être appliquée, le produit ne peut pas être autorisé.
Le schéma réglementaire d’évaluation des risques est donc en lui-même très protecteur pour la faune non cible.

Des tests complémentaires

Après l’homologation, un suivi de « biovigilance »
Dans le cadre du respect de la faune sauvage, un réseau de surveillance des mortalités d’animaux sauvages, le réseau Sagir (surveillance sanitaire du gibier et de la faune sauvage), a été créé.
Il est coordonné par l’ONCFS (Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage), en partenariat avec les fédérations de chasseurs départementales, les laboratoires vétérinaires départementaux et l’École vétérinaire de Lyon.
Au départ à vocation sanitaire (suivi des épidémies), ce réseau assure également la surveillance des cas d’intoxication (par les produits phytosanitaires et autres toxiques).
Les analyses sont réalisées par l’École vétérinaire de Lyon et financées par les sociétés détentrices des produits qui peuvent réagir rapidement en cas de situations d’intoxications anormales et répétées.
Ce type de suivi, dit de « biovigilance », permet d’identifier les situations à risques comme les pratiques agricoles non conformes à celles prévues par homologation (surdosage, mauvaise application du produit…) ou les situations pour lesquelles les risques ont été sous-estimés.

Les informations recueillies sont très utiles pour affiner les préconisations et mieux informer les utilisateurs sur les bonnes pratiques. Elles permettent également de mettre au point des tests complémentaires pour mieux évaluer les risques. C’est par exemple ce qui s’est produit avec les abeilles, à partir d’observations réalisées par les apiculteurs. Dans certains cas extrêmes, elles peuvent conduire au retrait du produit.