L'agriculture et l'environnement en bonne intelligence : actualités, initiatives et analyses

Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d'Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash

Un site pour les consultations publiques sur les normes Afnor

Pour faciliter la consultation publique sur les normes Afnor, le site www.enquetes-publiques.afnor.org/vient d’être remodelé par l’organisme de normalisation. L’accès aux textes sera plus aisé pour les entreprises, pouvoirs publics, associations de consommateurs et particuliers qui souhaitent participer à cette phase de consultation, étape indispensable à l’élaboration des normes Afnor.

Chaque année, ce sont ainsi 2 000 projets sont soumis à enquête publique.
M. L. - 30/03/2011

Adresse du site : http://www.enquetes-publiques.afnor.org/



Envoyer à un ami
Imprimer
Partager :
À lire également

:. 7e programme d'action pour l'environnement de l'UE - 04/04/2012

:. Produire et consommer durable, consultation ouverte jusqu'au 3 avril - 28/02/2012

:. Une norme Afnor pour la restauration des cours d'eau et zones humides - 05/01/2012

:. Tirs de défense contre le loup et dérogations à sa protection : 3 décrets en consultation publique - 13/12/2011


Réagissez à cet article (0 commentaire)

Ajouter un commentaire

Votre pseudo
Votre email

Code sécurité à recopier


Votre commentaire doit se conformer à la législation en vigueur en France. Sont Interdits :
- l'incitation à la haine raciale et discrimination
- la négation des crimes contre l'humanité et l'apologie de crimes de guerre
- la diffamation, ce qui porte atteinte à l'honneur d'une personne
- l'incitation au piratage informatique Les modérateurs se réservent le droit de supprimer un commentaire si celui-ci est jugé agressif, grossier ou hors sujet.
- Toute allusion sexiste, homophobe ou raciste sera également effacée, tout comme les messages publicitaires.
BIODIVERSITE, AGRICULTURE BIOLOGIQUE, METHANISATION, AGROFORESTERIE, TRAME VERTE, ECOPHYTO
 
© Terre-ecos mai 2010 | Mentions légales | Plan du site